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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SYSTEMS BIO-INDUSTRIES
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GAT 15
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GAT 15
SYSTEMS BIO-INDUSTRIES, société anonyme

Numéro de dépôt :
1324704
Date de dépôt :
26/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/2005

Présentation de la marque GAT 15

Déposée le 26 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SYSTEMS BIO-INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GAT 15 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYSTEMS BIO-INDUSTRIES domicilié(e) 4 Place des Ailes, 92100 BOULOGNE (dossier no 2053880) - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 043 686 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour domicilié(e) (dossier no 2053880) - France.

La marque GAT 15 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GAT 15 est expirée depuis le 26 septembre 2005.

SYSTEMS BIO-INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : LBO , "LE BERGER" , PRESURE GRANDAY BOCAILLE , MEROX , SEBALCE , DFL , REGEDOR , AROMES SEBALCE , CABRETTE , MERCAO


SYSTEMS BIO-INDUSTRIES, société anonyme - 4 Place des Ailes, 92100 BOULOGNE (dossier no 2053880) - France - SIREN 712043686


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - (dossier no 2053880) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10

Renouvellement sans limitation le 28 août 1995 n°2053880 - Publication au BOPI 1995-08-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Inscription le 13 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410832 - Publication au BOPI 2005-04-13

Inscription le 13 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410831 - Publication au BOPI 2005-04-13

Inscription le 24 août 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°188724 - Publication au BOPI 1995-08-24

Inscription le 15 mai 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°300167 - Publication au BOPI 2000-05-15

Inscription le 24 juillet 2002 - Changement de dénomination n°350583 - Publication au BOPI 2002-07-24

Inscription le 24 août 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°188723 - Publication au BOPI 1995-08-24

Gommes à usage médical, notamment gommes arabiques.